Legal notice

MENTIONS LÉGALES

 

⚠️ [À COMPLÉTER PAR PEEL DALI AVANT MISE EN LIGNE DÉFINITIVE — remplacer chaque champ marqué [À COMPLÉTER]]

 

Éditeur du site

 

Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex: PEEL DALI SARL / PEEL DALI (auto-entrepreneur)]

Adresse : [À COMPLÉTER — adresse complète du siège]

Email de contact : [À COMPLÉTER]

Téléphone : [À COMPLÉTER — optionnel]

SIRET : [À COMPLÉTER]

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, si applicable]

Représentant légal / Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]

 

Hébergement

 

Ce site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

 

Propriété intellectuelle

 

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos) est la propriété de PEEL DALI ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

 

Données personnelles

 

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

 

Droit applicable

 

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Contact

 

Pour toute question relative à ces mentions légales : [À COMPLÉTER — email de contact]